CONTRAT DE PARTENARIAT ET DE GÉRANCE

Entre les soussignés : M. Jennings, représentant légal de Jennings Industries, ci-après désigné comme “le Constructeur”.

Et

Michael Hunter, inventeur et concepteur du projet de fauteuil, ci-après désigné comme “le Partenaire”,

IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :

Article 1 – Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de collaboration entre Jennings Industries et Michael [Nom de famille], concernant le développement, la fabrication et la commercialisation du fauteuil innovant destiné à la mobilité renforcée.

Michael [Nom de famille] se voit proposer un statut de cogérant avec des responsabilités spécifiques sur l’atelier Ouest.

Article 2 – Engagements des parties

2.1. Engagements du Constructeur

Le Constructeur s’engage à :

Assurer la production des prototypes et leur optimisation technique.

Gérer la logistique et la distribution du produit final.

Mettre à disposition les ressources nécessaires au fonctionnement des ateliers.

Respecter les clauses de rémunération définies dans le présent contrat.

2.2. Engagements du Partenaire

Le Partenaire s’engage à :

Apporter son expertise technique et assurer le suivi du développement du fauteuil.

Superviser la conception et les ajustements nécessaires des prototypes.

Assurer la gestion et l’organisation de l’atelier Ouest avec autonomie.

Participer aux décisions stratégiques en collaboration avec le Constructeur.

Article 3 – Statut et rémunération

Michael [Nom de famille] exercera en qualité de cogérant du projet et directeur de l’atelier Ouest.

Une rémunération mensuelle de XX € sera versée, ainsi qu’un pourcentage sur les bénéfices générés par la commercialisation du fauteuil.

En cas de rupture du contrat, les conditions de résiliation et d’indemnisation sont précisées dans l’Article 6.

Article 4 – Propriété intellectuelle et exploitation commerciale

Les brevets et droits liés à la conception du fauteuil seront détenus conjointement par Jennings Industries et Michael [Nom de famille], selon un pourcentage établi à XX% / XX%.

Toute modification ou amélioration devra être validée par les deux parties.

L’exploitation commerciale sera gérée par Jennings Industries, avec la participation active du Partenaire dans les décisions stratégiques.

Article 5 – Durée et conditions de renouvellement

Le présent contrat est conclu pour une durée de XX an, renouvelable par accord mutuel des parties.

Article 6 – Rupture et conditions de sortie

En cas de désaccord majeur ou de volonté de cesser l’activité, une période de préavis de XX mois devra être respectée.

Les indemnités de départ seront calculées sur la base des bénéfices réalisés au cours des XX dernières années.

Toute cession des droits devra être négociée entre les parties.

Article 7 – Clause de confidentialité

Les parties s’engagent à ne divulguer aucune information confidentielle liée au projet, sous peine de poursuites judiciaires et de pénalités financières définies à XX €.

Article 8 – Liberté d’investissement et développement de l’atelier Ouest

8.1 – Autorisation d’expansion Le Partenaire, Michael [Nom de famille], dispose d’une liberté totale d’investissement concernant l’atelier Ouest. Il pourra :

• Modifier et améliorer les infrastructures existantes selon les besoins techniques et industriels.
• Acquérir de nouveaux équipements et embaucher du personnel sans validation préalable du Constructeur.
• Développer de nouvelles divisions ou améliorer la production, sous réserve du respect des standards de qualité et de fabrication établis.

8.2 – Financement et autonomie de gestion Michael [Nom de famille] sera responsable des décisions financières liées à l’atelier Ouest, avec :

• Un budget annuel dédié, à hauteur de XX% des bénéfices générés.
• Une gestion autonome, sous réserve d’un rapport annuel présenté au Constructeur.
• Une option d’investissement externe, permettant l’ouverture à d’éventuels nouveaux partenaires.

8.3 – Validation des grandes orientations Toute expansion majeure ayant un impact sur la stratégie générale du projet devra être discutée entre le Partenaire et le Constructeur.

Fait à [lieu], le [date]

Signatures des parties :

M. Jennings Représentant légal de Jennings Industries

Michael Hunter Cogérant et Directeur de l’atelier Ouest

Je lis sans comprendre, me perd dans les mots, ressent un malaise.

Rémunération, investissements futurs, bénéfices potentiels. Que des termes abstraits, que dois-je comprendre.

Papi voyant mon trouble me propose son aide. John intervient à son tour un contrat, c’est mon job, s’il y a une embrouille, je le verrais de suite.

- Oui tu as raison regarde

Je lui tant le contrat

John termine sa lecture. Son expression change à chaque feuille, ses sourcils se froncent, puis soudain, il s’exclame :

- Il te propose de devenir patron comme lui, c’est super !

Je cligne des yeux, je fixe le document sans comprendre.

- Moi… patron ?

Impossible.

Papi prend le contrat à son tour, le parcourt rapidement.

- Et en plus, tu es libre de produire tout ce que tu souhaites.

Il relève la tête, ses yeux brillent d’une certaine fierté.

Son regard croise le mien, il sourit légèrement.

- Je suis fier et content pour toi, Michael.

Mais moi, je sens une boule dans mon ventre.

Je secoue la tête, j’entends ses mots, mais je n’arrive pas à les assimiler.

- Attends… quoi ? Moi, patron ? Ce n’est pas possible.

Je prends une profonde inspiration, mon regard glisse à nouveau sur le contrat, les termes techniques se mélangent dans mon esprit.

Rémunération… Investissements… Bénéfices…

Que des mots sans sens pour moi.

- Je ne suis pas capable.

Papi pose sa main sur mon épaule, un geste rassurant, mais ferme.

- Nous serons là pour t’aider.

John renchérit.

- Tu as du talent, Michael. Ce fauteuil, c’est toi qui l’as imaginé. Maintenant, il faut que tu prennes ta place. Les ateliers vont être submergés de demande, pour l’aviation, l’automobile, l’électroménager, etc.

Je voudrais répondre, dire que c’est un monde qui m’est totalement étranger… Mais la vérité, c’est que quelque part en moi, une autre pensée naît.

Et si… Papi et John avaient raison ?

- Je vais écrire à Roy pour lui annoncer ma venue avec une surprise pour lui.

- Tu as raison écrit lui. Me dit Papi.

J'ai besoin de réfléchir sur ce contrat.